samedi 28 décembre 2013

Assainissement Semi-Collectif - Les Règles pour créer des terrains de camping aux Normes en France

Infos et Règles pour créer des terrains de camping aux Normes en France y compris leurs systèmes d’assainissement Autonome - et l'assainissement de Camping en Assainissement semi collectif par micro station d'épuration.


Le camping pourrait être librement pratiqué avec l'approbation du propriétaire, mais le Maire peut l'interdire par un arrêté, qui doit être signalé par des panneaux, dans certaines zones déterminées du PLU (plan d'occupation des sols) par exemple où il y a un risque d'insalubrité, de sécurité ou de tranquillité publique.

Pour laquelle raison, il est évident de prendre en considération l'assainissement du camping aux normes Françaises tout au départ du projet d’établissement d’un camping, ou en cas de réhabilitation ou agrandissement.

L’assainissement semi collectif en cas d’une utilisation ponctuelle et donc variable, comme on trouve dans les Campings, Hôtels, Chambres d’hôtes, Gîtes et Maisons Secondaires, est une catégorie à part de l’assainissement non collectif dites « habituel »,  pour laquelle raison il est essentielle de choisir un système d’assainissement pour camping ou loisirs vraiment souple en utilisation, adapté pour une charge organique variable - Comme L'ULTRA de BioKlar Ltd. 

Pour être en conformité, et s’assurer de rester conforme à l’avenir en toute tranquillité, il faut impérativement définir précisément les besoins en dimensionnement de micro station d’épuration ou fosse septique performante, afin de savoir quelle réglementation serait applicable au projet de camping ou terrain de loisirs. 

Il y a deux cadres possibles pour la réglementation d’installation d’assainissement non collectif souple et adaptée pour un camping en fonction de son dimensionnement :


Plus de 21eh – ou >1.2kg/jour de DBO5 – penser d’une solution de micro station d’épuration semi collectif prouvée efficace en forte variation de charge organique conformément à l'Arrete du 22 juin 2007 NOR DEVO0754085A pour l'assainissement semi collectif de charge brute de pollution organique supérieur à 1.2kg/jour de DBO5 , éventuellement suivie par une désinfection UV pour une sécurité complète…  

Pour laquelle raison, Il vous convient de se référer à une étude particulière pour définir la capacité d’accueil et le dimensionnement en conséquence de l’installation.

Besoin d’assistance à cet égard? Penser de nous contacter ici pour une pré étude et devis de station semi collectif gratuitement et sans obligation. 



Sont concernés :
  • les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d’accueil avec des chiffrages pré définis ;
  • les maisons d’habitation individuelles pour lesquelles le nombre de pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d’occupants.

Les pièces principales sont celles définies dans l’article R 111-1-1 et R 111-10 du code de la construction et de l’habitation : « un logement ou habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que les dégagements et des « dépendances ».

Si, comme dans un camping, gîte ou hôtel, ce n’est pas une maison d’habitation individuelle, Il conviendrait de demander une pré-étude gratuite et sans obligation, et d’estimer le dimensionnement d’assainissement pour camping en fonction des informations approfondies. L’équipe BioKlar, spécialiste en assainissement semi-collectif, est là pour assister, ici 


L’assainissement de camping pour les emplacements de camping-car ?

Pour tous les rejets de toilette chimique des camping-cars (type DOMETIC OU BI POT de FIAMMA ou PORTA POTTI de THETFORD, ) sur une aire de stationnement des camping-cars intégrée à un camping ou autonome en zone d’assainissement non collectif, la seule option prévisible par la nature des produits utilisés étant nuisibles aux flores bactériennes essentielles au bon fonctionnement dans un système d’assainissement biologique pour un camping, c’est le stockage dans une cuve adaptée et de les faire vidanger périodiquement par une entreprise agréée. Par exemple, une cuve à enterrer de 20000l avec un traitement de paroi spécifique pour protéger des produits corrosifs chimiques dans les eaux usées de toilette de camping-car est fabriquée par +BioKlar® Micro Station D'épuration. Penser à demander un devis gratuit et sans obligation en cliquant ici 

A noter et se rappeler, ainsi qu'aux utilisateurs des tels systèmes chimiques:

Il faut impérativement éviter de déverser les produits provenant des toilettes chimiques dans les systèmes de traitement des eaux usées par micro station d’épuration d’un camping, ainsi que dans un traitement par fosse septique. Les produits, Elsan organic, Elsan double bleu, Elsan double vert, ELSAN KEM BLEU, Flow kem sachets, Ecogene, ainsi que tous autres produits de traitement des eaux usées en provenance des WC autonomes (bateaux, caravanes, camping-cars, mobil-homes, cars de tourisme etc) et WC Chimiques tuent les bactéries dans les micro stations d’épuration biologiques menant aux rejets non traités et donc hors normes françaises de salubrité. 

Les Infos pertinentes pour l’établissement d’un camping en France aux normes :

  • Le camping est interdit dans les bois, forêts et parcs classés par un PLU comme espaces boisées à conserver.
  • La durée du stationnement sur un camping ne doit pas dépasser 3 mois par an, consécutifs ou non.

Attention! Les caravanes et mobil-homes posés par terre (donc avec les roues enlevées) ou sur des fondations n'ayant pas gardé leur mobilité, sont considérés comme des maisons légères d'habitation qui relèvent alors d'un permis d'aménager ou il pourrait être refusé le raccordement au réseau d'électricité.

Ce qui n’est pas évident, les terrains de camping ne représentent ni une structure ni une réglementation homogène. La surface, les périodes d'ouverture constituent des critères de classement différents, donc pourquoi il faut déjà faire la distinction entre les campings dites « aménagés » et « déclarés. » 

Le camping « déclaré » s’applique à l'accueil de 6 emplacements maximum, soit 20 personnes (le camping à la ferme se trouve dans cette catégorie - par exemple). 
Côté aménagement, un point d'eau potable (certificat de potabilité exigé), au moins un lavabo et un WC sont obligatoires. Pour son système d’assainissement autonome, une fosse septique améliorée et performante, comme la BioFosse®, (si les conditions du sol la permettent), serait idéale.


Une simple déclaration en Mairie pour la demande de pose de système d’assainissement suffit, accompagnée d’une étude de sol démontrant son aptitude d’épandre le volume d’eau préconisé.

Les campings appelés « aménagés » sont tous les campings de plus de 6 emplacements et les plus souvent censés de s’équiper en assainissement au-delà de 20eh, conforme à l’Arrêté du 22 juin 2007- NOR : DEVO0754085A pour l’assainissement semi collectif de charge organique plus que 1.2kg/jour de DBO5 

Il faut penser a faire la demande d'un certificat de conformité des travaux et d'un permis d'aménager auprès des autorités compétentes: Mairie, Préfecture ou SPANC du lieu d'implantation et un arrêté de classement du préfet. (Pour des infos précises sur les conditions, consulter l'article R443-7 du Code de l'Urbanisme). Le permis d'aménager fixe le nombre d'emplacements en tentes, mobil-homes, caravanes et habitations légères de loisirs ainsi que leurs emplacements précis.


Selon la période d'occupation du camping, il y aura :
  • Camping de « tourisme » : l'occupation totale est inférieure à un mois.
  • Camping de « loisirs » : l'occupation est supérieure à un mois.

Pour être un camping d’usage strictement saisonnier:

  • La période d'exploitation maxi est de 2 mois/an,
  • La surface maxi est d'un hectare et demi, avec une capacité d'accueil de 120 emplacements maximum.

Il peut constituer l'extension d'un camping permanent si signalé.

Pour être une aire naturelle de camping : 

  • La période d'exploitation maximale est de 6 mois dans l’année, en continu ou non.
  • La surface maximale est d'un hectare. 
  • La capacité d'accueil est de 25 emplacements maximum.


Pour une ouverture de Camping à l'année:

Camping permanent : classé selon le nombre d'emplacements, les équipements et le confort proposés. Une autorisation du Maire s'il y a un PLU sur la commune ou du Préfet dans les autres cas est obligée. (Voir les articles R443-7-1 à 7-3).

Parc résidentiel de loisirs : 

Désignation principalement à l'accueil des Habitations Légères de Loisirs (H.L.L). Le client peut être propriétaire de sa H.L.L, mais une seule personne, physique ou morale, doit être propriétaire ou dirigeant du terrain. Une demande d'aménager est obligatoire, et la procédure est pareille que celle pour un camping. Elle impose la délimitation des espaces et fixe le nombre maximal d'emplacements réservés aux caravanes et aux H.L.L.
Une fois ce nombre accordé, il n y a plus besoin de déclaration d'installation pour les H.L.L. si sa surface est moins de 35 m2, terrasses permanentes comprises, dans la mesure du nombre fixé au départ. Pour les précisions étendues, consulter les articles R111-32 et R111-46 du Code de l'Urbanisme.

En tous les cas, si il n y a pas raccordé au réseau d’assainissement collectif au lieu qui se trouve le terrain du camping, il faut prévoir des conditions précises en système d'eaux usées et d'assainissement non collectif ou semi collectif conforme à la réglementation de l’Arrêté du 22 juin 2007- NOR : DEVO0754085A pour l’assainissement de semi collectif, au-delà de 1.2kg de DBO/5 à traiter (Equivalent à plus de 20 personnes en habitation permanente.) Pour visualiser des stations référence de systèmes d’assainissement conformes pour les campings et petites collectivités, cliquez ici  

En quantité d'eau minimale prévoir 200 litres par personne par jour, Sanitaires au minimum pour 100 personnes : 2 W.C.  4 lavabos, 1 douche pour les femmes, 1 W.C, 1 urinoir ou 1 W.C supplémentaire, 4 lavabos, 1 douche pour les hommes et l'eau chaude pendant au moins 6 heures/jour.

Il y a aussi besoin d’accès à la voie publique et voies intérieures carrossables par tous les temps pendant la durée d'ouverture du camping.

L'autorité qui accorde l'autorisation d'aménager le camping délivrera de plus le certificat d'achèvement des travaux. Une assurance toutes risques est obligatoire en ce qui concerne les parties et services communes – pour laquelle raison c’est rassurant de choisir une micro station d’épuration BioKlar en assainissement de camping avec l’Assurance Européen Responsabilité Civile et Produits.  

C’est aussi simple pour ouvrir un Camping en France! 

Après avoir choisi un statut de « Camping », Quels Hébergements ?

  • La tente est la plus simple puisqu'elle est temporaire et facilement démontable.
  • La caravane doit conserver ses roues et son matériel de traction, donc interdiction de réaliser des aménagements qui réduit sa mobilité, sous risque d'être considérée comme une H.L.L. Donc pas d’aménagements ou d'extensions rigides ou pose de structures sur parpaings. Les auvents en durs sont acceptés s'ils ne privent pas la caravane de sa mobilité et s'ils sont facilement démontables.
  • Les mobil-homes entrent dans les mêmes conditions que les caravanes.
  • Les H.L.L comprennent les bungalows, chalets, cabanes et toutes les constructions démontables ou transportables, dont leurs dimensions pourraient dépasser 40 m2. Par contre, si elles ont moins de 35m2, elles ne sont pas soumises à l’autorisation d'urbanisme. Au-delà de 35m2, elles sont soumises à une déclaration préalable - Attention, bien comprendre que les terrasses non amovibles font partie de la surface de H.L.L. Leur nombre doit être inférieur à 35 dans les campings de moins de 175 emplacements ou à 20% du nombre total dans les autres cas.

A Noter: Les Habitations Légères de Loisirs (H.L.L) ne sont pas obligatoirement raccordées au réseau d'eau et l'assainissement du camping, sauf s'ils sont considérées comme résidence secondaire et donc aurait besoin d’un assainissement non collectif indépendant, cela par une fosse septique améliorée et épandage, comme la BioFosse®, si les conditions du sol la permettent, en étant idéale en assainissement pour maisons de vacances. Visualiser le guide d’installation pour la BioFosse®, fosse septique améliorée, ici ou Penser à demander un devis gratuit et sans obligation en cliquant ici 

Autres installations en terrain de Camping :

Il est normalement interdit d'installer les abris de tôle ou bois sur des emplacements de campings. Néanmoins, une tolérance existe pour les installations complémentaires si elles ne dégradent pas l'aspect du terrain et si elles sont harmonieuses. Dans l'idéal il faudrait les prévoir à l'avance, et les designers sur le plan de masse déposé pour l’autorisation d'aménager, en privilégiant un aspect nature (de finition paille ou bois par préférence). Tout va dépendre de la tolérance de la personne qui viendra contrôler le terrain, et pour ça il est conseillé de demander au près du service de la mairie. 

Ces installations ne peuvent pas dépasser 30% de la surface des emplacements. A noter, à priori les auvents souples font aussi partie de ces équipements et entrent donc dans le calcul des 30%.

La loi oblige l'affichage des tarifs de toutes les redevances possibles, ainsi que le règlement du terrain, de plus les contrats de location doivent être renouvelés tous les ans.

Aux niveaux des « Etoiles », les campings sont classés en cinq catégories selon leur niveau de confort, de prestations et des équipements. Concrètement, cela signifie que le nombre d'étoiles ne traduit pas nécessairement la qualité globale d'un camping, plutôt qu’il informe d’une façonne visuelle sur la nature et nombre d’équipements et ces prestations.

Selon la loi, un emplacement de camping ne peut pas servir en résidence principale, sauf s’il y a une maison d’habitation individuelle attenante, bien sûr.

Il est bien également de positionner aux extrémités le camping de moins de six emplacements et

Le parc résidentiel de loisirs (PRL) :

Un parc résidentiel de loisirs (PRL) est un terrain aménagé au sens du décret D333-3 du code de l’urbanisme. Spécialement affecté à l’accueil des résidences mobiles (mobil home) ou habitations légères de loisir (H.L.L). On n’y trouve rarement d’emplacements seuls - dit « nus » - qui sont réservés entre autre à l’accueil des tentes.

Il y a Deux catégories :
  • Cession de parcelles : les parcelles sont vendues à titre propre en propriétaire,  pareille qu’un lotissement traditionnel.
  • Exploitation sous le régime hôtelier : (la location de parcelles) : en faisant l’objet d’un classement et, soumise à 2 conditions : 1) Une seule personne physique ou morale assure l’exploitation et 2) ils doit avoir la propriété ou la jouissance du terrain. Les PRL font l’objet d’un classement touristique.

Parmi les points du cahier des charges, il y a 2 éléments importants à se rappeler : 
  • La superficie minimale de la parcelle est 200 m²
  • La superficie minimale dédiée aux services communs doit représenter 20% de la superficie totale du terrain du camping. 

La création d’un PRL fait l’objet d’une autorisation d’urbanisme spécifique, le permis d’aménager en application de l'article R.421-19 du code de l'urbanisme - Pour but de fixer l’implantation des habitations légères de loisir en imposant la réalisation d’installations communes définies par les arrêtés pertinentes

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Depuis l’arrêté du 28 septembre 2007 (paragraphe 2. Art. 111-9 et 111-10) les aménagements et installations des PRL doivent respecter les normes d’urbanisme, d’insertion paysagère et d’aménagement. Ces aménagements et installations (implantation de talus, haies, constructions, systèmes d’assainissement adaptés en semi collectif…) et doivent limiter l’impact visuel depuis l’extérieur des hébergements. Tenu d'être desservi d’un système d’assainissement autonome en bon état de fonctionnement (grâce à une conception adaptée en utilisation variable – comme L’ULTRA de BioKlar) et conforme à la réglementation de l’Arrêté du 22 juin 2007- NOR : DEVO0754085A pour l’assainissement de petite collectivité, au-delà de 1.2kg de DBO/5 à traiter (Equivalent à plus de 20 personnes en habitation permanente.) Visualiser des systèmes d’assainissement conformes pour les campings et petites collectivités, ici 



Lorsque la végétation est maturé, les façades des H.L.L doivent représenter au maximum un tiers de ce qui est visible depuis l’extérieur du terrain.
L’emprise du H.L.L ne devra pas dépasser 20% de la surface de la parcelle.

Et Finalement, au-delà du camping traditionnel, il existe deux autres formes de camping :

Un camping à la ferme est réservé pour un propriétaire qui est du statut d’exploitant agricole, et l’appellation dépend du réseau « Bienvenue à la Ferme ». Le cahier des charges d'un camping à la ferme est un maximum de 5 emplacements, et donc une fosse septique améliorée et épandage, comme la BioFosse ®, (si les conditions du sol la permettent), serait idéale en matière d’assainissement non collectif conforme. 

Pour davantage de renseignements, veuillez visiter http://www.bioklar.fr

Une aire naturelle de camping est aussi un camping dont le propriétaire est un exploitant agricole et l’appellation dépend du réseau Bienvenue à la Ferme également. Le cahier des charges d'une aire naturelle de camping est au maximum de 25 emplacements et d’une surface du terrain d'un minimum d’un hectare. Tenu d'avoir un système d’assainissement autonome en bon état de fonctionnement (comme Le Bioklar ULTRA) et conforme à la réglementation de l’Arrêté du 22 juin 2007- NOR : DEVO0754085A pour l’assainissement semi collectif, au-delà de 1.2kg de DBO/5 à traiter (Equivalent à plus de 20 personnes en habitation permanente.) 

Ces deux types d'établissements, les plus souvent situés en zone rurale ou montagnarde permettent aux campeurs de découvrir l'activité de l'exploitant agricole ainsi que la diversité de la région. Le nombre d'emplacements étant réduit avec d’emplacements relativement grands et espacés. Le contact avec l'exploitant est privilégié et la vraie vie de ferme souvent partagée.

De Plus :

Le terrain de camping à régime déclaratif (art R.443-6 et notamment l’art R.443-6-4).
La capacité d'accueil ne doit pas dépasser 20 campeurs et 6 tentes ou caravanes à la fois. Les terrains sont ouverts après une simple déclaration écrite à la Mairie. Le Maire établit par courrier à l'exploitant les dispositions générales et particulières prévues pour l'entretien du terrain.
Au-delà de ce seuil, les terrains doivent avoir obtenus une autorisation d’aménagement y compris sa proposition de système d'assainissement non collectif conforme aux normes françaises.

Penser de demander un devis ou d’avantage de renseignements pour l’assainissement semi collectif en camping au http://www.bioklar.fr/bioklar-micro-station-d-epuration-agreee-france-nous-contacter.html

+BioKlar® Micro Station D'épuration 



   












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